Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IRATY
ETCHANDY Charles, Albert, Jean

Numéro de dépôt :
1653294
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011

Présentation de la marque IRATY

Déposée le 29 mars 1991 par ETCHANDY Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IRATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETCHANDY Charles, Albert, Jean, domicilié(e) Allées de la Soule, 64130 MAULEON (dossier no 2173411) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles, Albert, Jean ETCHANDY domicilié(e) (dossier no 2173411) - France.

La marque IRATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IRATY est expirée depuis le 29 mars 2011.

ETCHANDY Charles a également déposé les autres marques suivantes : HELI PYRENEES , BIARRITZ HELICO , etchandy ETCHANDY , HELITOUR , HELI TRANSPORTS PYRENEENS


ETCHANDY Charles, Albert, Jean - Allées de la Soule, 64130 MAULEON (dossier no 2173411) - France


M. Charles, Albert, Jean ETCHANDY - (dossier no 2173411) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173411 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Produits alimentaires y compris les fromages; eaux de table

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.